Detail van de aanbesteding

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, selon les besoins, de matériaux recyclés destinés aux travaux communaux, notamment des granulats conformes aux normes en vigueur et des tarmacs exempts de goudron. Les matériaux feront l’objet de commandes, sur appel de la commune, en fonction des nécessités des chantiers. Les prix à indiquer s’entendent départ fournisseur, hors TVA. Le fournisseur s’engage à garantir la traçabilité et la conformité environnementale des produits livrés.